Site officiel - lefouilloux.fr
Avec des charges de fonctionnement maitrisées, le budget a cette année encore des possibilités d'investissement. Notons par exemple l'achat d'environ 1 hectare de parcelles constructibles au Grand Pineau. Les surfaces à urbaniser étant devenues rares depuis l'élaboration du PLU, cet achet permet d'envisager la construction dans un avenir proche d'une dizaine de maisons. Mais les constructions communales existantes ne seront pas oubliées, de...
Contactez la mairie
26 route de la mairie - 17270 Le Fouilloux
17 270 Le Fouilloux
Tél : 05 46 04 12 49
Contact email / Horaires
Samedi 23 novembre 2024
Le Fouilloux
8°C  nuageux
Vent 26 km/h Humidité 62 %

Mentions Légales

Responsable de publication

Mairie de Le Fouilloux
Pascal BOOR
26 route de la mairie - 17270 Le Fouilloux - 17270 Le Fouilloux
Tel : 05 46 04 12 49
Fax : -
Email : cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact

Éditeur du site

Réseau des Communes
SAS au capital de 47.951 euros
RCS Paris 493 784 672
Code APE : 6311Z
N° TVA : FR 01493784672
Siège social : 132, rue du Faubourg Saint-Denis 75010 Paris – France
http://www.reseaudescommunes.fr


Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France

Site Internet lefouilloux.fr

Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de RESEAU DES COMMUNES, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.

En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.

L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, "reverse engineering", décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Liens hypertextes

Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l'un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Mairie et/ou de l’éditeur RESEAU DES COMMUNES et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie et de l’éditeur RESEAU DES COMMUNES. A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.

L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie et de l’éditeur RESEAU DES COMMUNES. A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.

Contenus

Les services de la Mairie en charge des mises à jour et de l’animation du site mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus par nos services vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer la Mairie, par courrier électronique via notre formulaire de contact ou bien par courrier postal.